1. Devis et acceptation
La demande envoyée via le site ne vaut pas commande et aucun paiement n’est demandé à ce stade. Le projet démarre après l’envoi d’un devis et son acceptation explicite.
À compléter : durée de validité du devis et mode d’acceptation.
2. Acompte et solde
Aucun paiement n’est demandé directement sur cette landing page. Le paiement intervient uniquement après un échange avec Customods, l’établissement d’un devis et son acceptation par le client.
À compléter : pourcentage ou montant de l’acompte éventuel.
À compléter : moment de paiement du solde.
À compléter : conséquence d’un retard ou d’un défaut de paiement.
3. Moyens de paiement
Le règlement est effectué par virement bancaire directement sur le compte de Cosinus, après acceptation du devis. Les coordonnées bancaires seront communiquées sur le devis ou la facture, et ne seront jamais demandées dans le formulaire de contact.
À compléter : référence à faire figurer sur le virement et délai de réception à préciser.
4. Sécurité et facturation
À compléter : moment et format d’émission de la facture.
À compléter : règles de conservation des justificatifs de paiement.
Les données bancaires ne doivent pas être demandées dans le formulaire de devis ; elles seront traitées uniquement par le prestataire de paiement retenu.