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Cadre de publication

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Les informations qui identifient l’entreprise éditrice du site, son activité et son hébergeur.

Document de travail à compléter avec les informations de Customods avant publication définitive.

Informations

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Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Hébergement
  3. Propriété intellectuelle
  4. Médiation de la consommation

Éditeur du site

Cosinus – SARL
97 rue des Rosiers
84700 Sorgues, France
SIREN : 933 440 893
SIRET : 933 440 893 00016
TVA intracommunautaire : FR 09 933 440 893
E-mail : contact@customods.com
Téléphone : 06 66 06 97 94

Capital social : 1 000 €
Immatriculée au RCS d’Avignon (84000)
Gérant et directeur de publication : Frédéric Maréchal

Hébergement

HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
61 Lordou Vironos str.
6023 Larnaca, Chypre

À compléter : numéro de téléphone de l’hébergeur.

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels, éléments graphiques, photographies, logo et éléments de marque publiés sur ce site doivent rester protégés contre toute reproduction ou réutilisation non autorisée.

À compléter : règles particulières ou titulaire des droits à préciser.

Médiation de la consommation

À compléter : médiateur compétent et modalités de saisine.

Cette rubrique sera finalisée selon le statut de l’entreprise, l’activité réellement exercée et les conditions de vente retenues.

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Des idées singulières, imprimées en 3D.

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